SOCIETE INTEROLEAGINEUSE D'ASSISTANCE ET DE DEVELOPPEMENT (S.I.A.), Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
4073173
Date de dépôt :
04/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/03/2024
Présentation de la marque ARC EN SOL
Déposée le 4 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INTEROLEAGINEUSE D'ASSISTANCE ET DE DEVELOPPEMENT (S.I.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ARC EN SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-13 du 28 mars 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INTEROLEAGINEUSE D'ASSISTANCE ET DE DEVELOPPEMENT (S.I.A domicilié(e) 11-13 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 822 756 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.
La marque ARC EN SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE INTEROLEAGINEUSE D'ASSISTANCE ET DE DEVELOPPEMENT (S.I.A.), Société à Responsabilité Limitée - 11-13 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France - SIREN 334822756
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Viande, volaille ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires ;
Sauces [condiments] et condiments ;
Produits agricoles ; semences (graines), plantes, animaux vivants, aliments pour les animaux, céréales en grains non travaillés, en particulier dans les domaines des cultures végétales, de la production animale, de la transformation et de la chimie du végétal ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques, en particulier dans les domaines des cultures végétales, de la production animale, de la transformation et de la chimie du végétal ;
Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds, en particulier dans les domaines des cultures végétales, de la production animale, de la transformation et de la chimie du végétal ;
Éducation ; formation ; publication de livres, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, en particulier dans les domaines des cultures végétales, de la production animale, de la transformation et de la chimie du végétal ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains et animaux, en particulier dans les domaines des cultures végétales, de la production animale, de la transformation et de la chimie du végétal.
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